Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORTRAC
VARITY CORPORATION, société de nationalité canadienne

Numéro de dépôt :
1715379
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque COLORTRAC

Déposée le 27 décembre 1991 par la société VARITY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VARITY CORPORATION domicilié(e) 595 Bay Street, TORONTO Ontario CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque COLORTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORTRAC est expirée depuis le 27 décembre 2001.

VARITY CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MASSEY-FERGUSON EQUIPEMENT


VARITY CORPORATION, société de nationalité canadienne - 595 Bay Street, TORONTO Ontario CANADA - Canada


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186355 - Publication au BOPI 1995-06-19

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174824 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174097 - Publication au BOPI 1994-06-30

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes